Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CLOS SAINT-NICOLAS
COMPAGNIE DES VINS FINS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98742073
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque CLOS SAINT-NICOLAS

Déposée le 10 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CLOS SAINT-NICOLAS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES VINS FINS domicilié(e) Clos Saint Nicolas, 38 Faubourg Saint Nicolas, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 935 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre PONNELLE COMPAGNIE DES VINS FINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COMPAGNIE DES VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT PONNELLE , MONTRE-TOUT , RESERVE DE LA CHEVRE BLANCHE , RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE-MONOPOLE , BOISSEAUX-ESTIVANT , MONTRE-TOUT , RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE , C. CHARTON FILS


COMPAGNIE DES VINS FINS (S.A.R.L.) - Clos Saint Nicolas, 38 Faubourg Saint Nicolas, 21200 BEAUNE - France - SIREN 397935537


Monsieur Pierre PONNELLE COMPAGNIE DES VINS FINS - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Retrait total n°270418 - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1999-01-18

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques Vins, spiritueux et liqueurs, et toutes boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.